Versement

Le versement est composé des dossiers de carrière des personnels gérés par la direction des personnels de l'administration et de l'encadrement du rectorat de l'académie de Toulouse.

Ces dossiers sont ordinairement divisés en cinq sous-dossiers : arrêtés d’affectation et de promotion, notation, congés, correspondance, dossier administratif.

Le nombre, la dénomination et le contenu de ces sous-dossiers peut varier en fonction des catégories de personnels et des époques

Aucune élimination

Classement par ordre alphabétique.

Consultable selon la législation en vigueur.

Se reporter aux règlements en vigueur.

Réalisé par Marilys Sanchis (archiviste), révisé par Benjamin Guiard (assistant archiviste), sous la direction de Lise Calafato (chef de service) et d'Anne Goulet (directrice des Archives départementales).