Notice descriptive
Cimetière. (an XII-1936)
A noter : jusqu'en 1900, Cugnaux et Villeneuve-lès-Cugnaux (Villeneuve-Tolosane) partagent en indivision le même cimetière, sis sur le territoire communal de Villeneuve. Cette indivision créera de nombreux problèmes entre les deux communes, voir également la liasse 2 O 157 3.
Notices filles
- État (an XII). Travaux, agrandissement sur le terrain où s'élevait l'église incendiée en mars 1824 (1824-1826), construction d'un mausolée à la mémoire de M. Sentis, ancien curé et bienfaiteur de la commune (1870-1875), agrandissement et partage, contentieux avec la commune de Villeneuve-lès-Cugnaux (1874-1902), réparations (1911-1920), creusement d'un puits (1922), nouvel agrandissement (1925-1926). (an XII-1926)
- Police, problème concernant l'usage indivis du cimetière commun aux communes de Cugnaux et de Villeneuve-lès-Cugnaux (1862), translation de corps (1897-1898), exhumations et inhumations, tarifs et règlementation (1925-1935). Concessions, tarifs (1880-1926), titres (1881-1937), cession d'une concession gratuite en faveur de M. Dieudé, curé de Cugnaux (1901), demande de renseignement auprès de la préfecture (1922). Pompes funèbres, convention avec la commune de Toulouse et tarif des prestations (1929). (1862-1937)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
