Notice descriptive
Montoussin. (1870-1879)
Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 605
Ancienne cote : X 436
Intitulé : Montoussin.
Date : 1870-1879
Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :
Administration générale.
Contentieux concernant un legs : correspondance, arrêté, décret, extrait de délibérations de la commission administrative (1870-1873).
Litige entre le maire et la commission concernant le budget : correspondance (1879).
Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Montoussin (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Le formulaire de recherche :
