Cote : 1 M 321

Ancienne cote : 4 M 35 / 4 M 44 / 4 M 45 / 4 M 46

Intitulé : Affaires particulières

Présentation du contenu :

Fermeture de la loge de l’Encyclopédie (novembre 1814-novembre 1815).

Arrestation d’un mamelouk (mars 1815).

Poursuites des Fédérés, perquisitions et interrogatoires : procès-verbaux, rapports, correspondance (août 1815) communes de Blagnac, Castelginest, Tournefeuille et Villemur-sur-Tarn.

État nominatif des fédérés (avec notice sur leurs activités politiques) août 1815.

Poursuites pour cris séditieux (septembre-octobre 1815).

Arrestation de Boyer-Fonfrède.

Correspondance avec le maire de Toulouse sur l’existence de loges maçonniques (1815).

Renseignements de police sur des militaires de l’armée impériale (1816).

Demande de réouverture des loges maçonniques (1818).

Assassinat du duc de Berry, avis, mesures de police, réactions (février-avril 1820).

Nouvelle loi électorale, manifestations (mai-juillet 1820).

Espagne, intervention française (1823-1827).

Réunion de libéraux à Blagnac (mai 1823).

Carbonarisme, instruction judiciaire : rapports du préfet (octobre-décembre 1825).

Sujet : arrestation / franc-maçon / maintien de l'ordre / meurtre / milices / militaire / société savante / étranger / police / vie politique / Restauration. 1815-1830 / vie publique / opinion publique / acte d'opposition / mouvement populaire / maintien de l'ordre / manifestation de protestation / atteinte à l'ordre public

Personne : Boyer-Fonfrède, François-Bernard / Artois, Charles Ferdinand d' / Berry, Duc de

Lieu : Blagnac (Haute-Garonne, France) / Castelginest (Haute-Garonne, France) / Tournefeuille (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Espagne / Italie / Portugal / Haute-Garonne (France ; département)

Type de document : liste nominative