Notice descriptive
Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénation de divers communaux sis aux lieux-dits Carbonnel, Cany, Bento-Farino, Rivière et Mominé (1861-1867), échange de terrains (1862). (1806-1867)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bax
Cote : 2 O 47 4
Ancienne cote : 2 O 97
Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénation de divers communaux sis aux lieux-dits Carbonnel, Cany, Bento-Farino, Rivière et Mominé (1861-1867), échange de terrains (1862).
Date : 1806-1867
Présentation du contenu :
La liasse comprend deux plans :
Extrait du plan cadastral de la commune de Bax indiquant par des teintes jaunes divers terrains à aliéner. Pradel, agent voyer. 28 juillet 1864. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,32 m.
Extrait du plan cadastral de la commune de Bax, plan du chemin de Pécouil (hameau) au chemin de grande communication n° 14. Pradel, agent voyer cantonal. 1er avril 1862. Ech. n.d. papier. Dim. 0,23 x 0,34 m
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : biens communaux / plan
Personne : Pradel (agent voyer)
Lieu : Bax (Haute-Garonne, France) / Pécouil (Bax, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bentefarine (Bax, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Rivière de Camaisou (Bax, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Rivière de Sers (Bax, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bax (Haute-Garonne, France)
