Versement

Fonds classé.

Versés par les bureaux de la préfecture chargés de la gestion des cultes, ces dossiers concernent les cultes non catholiques représentés en Haute-Garonne : culte protestant (de confession calviniste) de l'an XI à 1906 et culte israélite de 1808 à 1906.

Reconnu et structuré par les articles organiques (loi du 18 germinal an X), le culte protestant concerne une population regroupée autour de trois centres : Toulouse, Revel et Calmont-Gibel. Les documents conservés (6 liasses) nous renseignent sur les structures de l'église réformée, les temples, la police du culte et les pasteurs.

Le décret du 17 mars 1808 et le règlement de l'Assemblée générale des Juifs (10 décembre 1806) fixent les modalités de l'exercice du culte israélite. Une liasse rassemble les rares documents conservés : dénombrement de 1808, synagogue de Toulouse, nomination du premier rabbin communal (1852), documents comptables (1895-1905)

Répertoire numérique, par Françoise Petit, 2009

Les Huguenots dans les paroisses rurales du diocèse de Toulouse, Lestrade, Jean, abbé.- Toulouse : Berthoumieux, 1939, 395 p. (8° 1315).

Les protestants et la République de 1870 à nos jours, Cabanel, Patrick.- s.l. : Ed. Complexe, 2000 .- 270 p. : couv. ill. ; 24 cm (in 8° 4346).

L'Aigle et la Synagogue : Napoléon, les Juifs et l'Etat. Pierre Birnbaum .- Paris : Fayard, 2007 .- 294 p. : couv. ill. ; 24 cm (in 8° 5720).

Histoire des communautés juives de Toulouse, Monique Lise Cohen , Elie Schapiro.- Portet-sur-Garonne : Loubatières, 2003.- 111 p. : ill. ; 18 cm. (8° 4599)

Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.