Cote : 6815 W 77

Intitulé : Charte pour l'environnement. Charte d'écologie urbaine et de qualité de vie de la commune de Blagnac. Plans municipaux et départementaux.

Date : 1991-1994

Présentation du contenu :

Charte pour l'environnement : circulaires et textes réglementaires.

Charte d'écologie urbaine et de qualité de vie de la commune de Blagnac : délibération du conseil municipal, comptes-rendus du comité de pilotage, convention d'étude entre l'Etat et la commune de Blagnac.

Plans municipaux et départementaux : circulaires et textes réglementaires, projets de plan des communes de Saint-Jean et Cugnaux.

Sujet : environnement / aménagement des eaux / aérodrome / pollution sonore / traitement des eaux usées

Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation