Cote : 7 B 14 3-47

Intitulé : Sièges de la Temporalité

Date : 1679-1790

Présentation du contenu :

La Temporalité est l'ensemble des juridictions dont les droits de justice ont été acquis par l'abbaye. La justice y est rendue au nom du seigneur abbé, soit dans le village même de la juridiction, soit au-devant des portes de l'abbaye (comme c'est le cas pour la justice de Castillon), soit dans un village centralisant l'activité judiciaire pour plusieurs juridictions (les justiciables de Sepx, Beauchalot, Saint-Médard, Auzas et Proupiary viennent théoriquement recevoir la justice à Sepx).

Pour une partie de ces juridictions tous les droits de justices ne sont pas détenus par l'abbé de Bonnefont. Certaines sont exercées en paréage avec le roi, à Beauchalot, avec d'autres co-seigneurs, à Auzas, ou les deux, à Lestelle. Ces partages peuvent être organisés de manières très diverses. À Beauchalot le paréage avec le roi concerne une enclave de 800 arpents comprenant la communauté de Beauchalot, pour le reste du terroir l'abbé de Bonnefont est seul justicier. Par contre le juge de Beauchalot est nommé par le roi. En compensation à Lestelle où le roi possède également des droits de justice, le juge est nommé par l'abbé. Le partage peut aussi se faire sur les années, chaque co-seigneur exerçant la justice une année comme il semble que ce soit le cas pour la juridiction de Bouzin où l'abbé est co-seigneur avec le seigneur de Saint-Elix.

Bref une multitude de cas sont possibles et les exemples donnés ne sont vrais qu'à un moment donné. Les droits de justice étant régulièrement revendus, y compris par le roi, la réalité de l'exercice de la justice est très mouvante.

Un dénombrement fait par l'abbé au cours du XVIIème siècle fait l'inventaire des droits de justices dont jouit l'abbaye .

Les documents judiciaires étant produits au nom d'un autre seigneur justicier que l'abbé sont tout de même conservés dans ce fonds, sans distinction d'origine de producteur, d'abord du fait de leur rareté et également dans un souci de conserver intègre la documentation concernant une juridiction.

Pour une partie des documents il n'a pas été possible de déterminer le siège de la temporalité dont ils émanaient. Ils sont donc classés en tête par défaut

Sujet : justice seigneuriale

Lieu : Proupiary (Haute-Garonne, France) / Sepx (Haute-Garonne, France) / Proupiary (Haute-Garonne, France) -- Abbaye de Bonnefont-en-Comminges / Sepx (Haute-Garonne, France) -- Abbaye de Bonnefont-en-Comminges

Type de document : Documents écrits