Notice descriptive
Administration générale de la commune. Conseil municipal.
(1718, 6 juin - 1728, 25 septembre)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Palaminy > Délibérations > 1718-1728
Cote : 2 E 971
Intitulé :
Administration générale de la commune. Conseil municipal.
Date : 1718, 6 juin - 1728, 25 septembre
Importance matérielle : Registre relié plein parchemin, restauré par l'atelier de reliure en 2016
Présentation du contenu :
1 D 2 Registre de délibérations
Modalités d'entrée :
Dépôt
Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
Lieu : Palaminy (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes M à PLe formulaire de recherche :
