Commune d'Escalquens. 1 D 5 : registre de délibérations, 1806-1838 AD31 - Archives départementales de la Haute-Garonne

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Notice descriptive

Archives communales numérisées, communes D à L
- Communes de D à E
  - Escalquens
    - Délibérations
      - 1806-1838

Commune d'Escalquens. 1 D 5 : registre de délibérations, 1806-1838
(1806/1838)

Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Escalquens > Délibérations > 1806-1838

Cote : 1 NUM AC 6273

Intitulé :

Commune d'Escalquens. 1 D 5 : registre de délibérations, 1806-1838

Sujet : conseil municipal

Lieu : Escalquens (Haute-Garonne, France)

Type de document : délibération, Documents écrits

Iconographies

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