Notice descriptive
Biens communaux. - Eau, fontaines publiques, réparations (1889-1895). Exploitation des biens, forêt domaniale, exploitation du manganèse, demande d'autorisation d'installation de câbles aériens et de fours à calcium par le concessionnaire (1895) ; carrière de marbre, demande d'exploitation (1917) ; ventes d'arbres (1923-1926) ; autorisation d'écobuage (1925) ; extraction de sable, annulation d'un marché (1926). Transaction immobilière, remise à disposition de l'institutrice d'une parcelle dépendant de la maison d'école (1925). (1889-1926)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Argut-Dessous
Cote : 2 O 14 5
Ancienne cote : 2 O 18 / O 99 / O 140
Intitulé : Biens communaux. - Eau, fontaines publiques, réparations (1889-1895). Exploitation des biens, forêt domaniale, exploitation du manganèse, demande d'autorisation d'installation de câbles aériens et de fours à calcium par le concessionnaire (1895) ; carrière de marbre, demande d'exploitation (1917) ; ventes d'arbres (1923-1926) ; autorisation d'écobuage (1925) ; extraction de sable, annulation d'un marché (1926). Transaction immobilière, remise à disposition de l'institutrice d'une parcelle dépendant de la maison d'école (1925).
Date : 1889-1926
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : biens communaux / bois / carrière / fontaine / forêt domaniale / matière première / transaction immobilière / écobuage / école / équipement collectif
Lieu : Argut-Dessous (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
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