Notice descriptive
Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux sis au quartier de Bordeneuve (1835-1836), au lieu-dit la Jourdanne pour en affecter le produit à la construction du monument aux morts (1923-1924). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme, communal de Bordeneuve (1839-1914), de la Brougue (1861-1907) ; arbres, ventes (1922-1936), plantation (1930). Eau, puits, construction sur la place publique (1883-1884). (1835-1936)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Deyme
Cote : 2 O 161 7
Ancienne cote : 2 O 402 / O 8 / O 104
Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux sis au quartier de Bordeneuve (1835-1836), au lieu-dit la Jourdanne pour en affecter le produit à la construction du monument aux morts (1923-1924). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme, communal de Bordeneuve (1839-1914), de la Brougue (1861-1907) ; arbres, ventes (1922-1936), plantation (1930). Eau, puits, construction sur la place publique (1883-1884).
Date : 1835-1936
Présentation du contenu :
La liasse comprend un plan :
Commune de Deyme, plan d'un terrain communal à aliéner. Jean Pellausy, expert. 8 décembre 1923. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,27 x 0,23 m.
Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / puits / équipement collectif / plan
Personne : Pellausy, Jean
Lieu : Bordeneuve (Deyme, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Deyme (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de D à F, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
