Notice descriptive
- 7353 W
Textes relatifs à l'enseignement privé hors contrat (s.d.). Commission Académique de l'Education nationale : listes et dossiers d'établissements (1993-1996), correspondance (1984-1999). Cours primaires et secondaire : refus et interdictions (1985-1994).
(1984/1999)
Contexte : 7353 W > Enseignement privé. - Suivi des établissements de l'académie de Toulouse : déclaration d'ouverture, dossier de marchés, plans, documents pédagogiques, extraits de dossiers de carrière des professeurs, fiches d'organisation des services, effectifs et fichiers des élèves, contrats d'associations et avenants, demandes d'agrément auprès de la sécurité sociale, statistiques, correspondance. > Etablissements hors contrat
Cote : 7353 W 32
Intitulé :
Textes relatifs à l'enseignement privé hors contrat (s.d.). Commission Académique de l'Education nationale : listes et dossiers d'établissements (1993-1996), correspondance (1984-1999). Cours primaires et secondaire : refus et interdictions (1985-1994).
Sujet : enseignant / enseignement privé / enseignement secondaire / enseignement élémentaire / enseignement privé
