Notice descriptive
Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1899, 1921, 1932-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, taxes et droits, états des recettes, droit de pesage (1901-1932), droit d'expédition des actes de l'état civil (1926-1932). (an XI-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bouloc
Cote : 2 O 79 1
Ancienne cote : 3 O 79/ O 1 1/ O 12/ O 52/ O 79/ O 1448/ O 1571 / O 1572
Intitulé : Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1899, 1921, 1932-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, taxes et droits, états des recettes, droit de pesage (1901-1932), droit d'expédition des actes de l'état civil (1926-1932).
Date : an XI-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : comptabilité publique / finances communales / impôts locaux / recette fiscale
Lieu : Bouloc (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
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