Notice descriptive
Villenouvelle. 1 D 7 Délibérations consulaires, 1766, 5 octobre-1777, 9 février.
(1766/1777)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Villenouvelle > Délibérations > 1766-1777
Cote : 2 E 1192
Intitulé :
Villenouvelle. 1 D 7 Délibérations consulaires, 1766, 5 octobre-1777, 9 février.
Importance matérielle : Registre relié plein parchemin, 185 folios
Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
Lieu : Villenouvelle (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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