Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1831, 1834-1835, 1838, 1841-1842, 1844, 1892, 1922, 1933-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, frais de procès (1859), emprunt (1912). Contributions, rôle d'affouage et de pâturage (1895). (an XI-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bourg-d'Oueil
Cote : 2 O 81 1
Ancienne cote : 2 O 180/ 3 O 78/ 3 O 82/ O 4 4/ O 54/ O 64/ O 1449/ O 1680 / O 1681
Intitulé : Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1831, 1834-1835, 1838, 1841-1842, 1844, 1892, 1922, 1933-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, frais de procès (1859), emprunt (1912). Contributions, rôle d'affouage et de pâturage (1895).
Date : an XI-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : comptabilité publique / coupe de bois / dette publique / droits d'usage forestiers / fiscalité / impôts locaux / justice / pâturage
Lieu : Bourg-d'Oueil (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
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