Notice descriptive
Contributions : rôle d'affouage et de pâturage (1836). Charges et revenus, taxes et droits, concessions d'eau, titres (1902-1903), tarifs et règlement (1902-1906) ; droit de pesage, tarifs, nomination du préposé et adjudications (1902-1937). Téléphone, déplacement de la sonnerie (1929). (1836-1937)
Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Izaut-de-l'Hôtel > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 241 2
Intitulé : Contributions : rôle d'affouage et de pâturage (1836). Charges et revenus, taxes et droits, concessions d'eau, titres (1902-1903), tarifs et règlement (1902-1906) ; droit de pesage, tarifs, nomination du préposé et adjudications (1902-1937). Téléphone, déplacement de la sonnerie (1929).
Date : 1836-1937
Sujet : impôts locaux / téléphone / finances communales / fiscalité
Lieu : Izaut-de-l'Hôtel (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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