Notice descriptive

Biens communaux. - État des biens et revenus (an XIV). Transaction immobilières, aliénation de communaux pour en affecter le produit à la reconstruction du presbytère (1861). (an XIV-1861)

Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Beaufort
Cote : 2 O 51 5
Ancienne cote : 2 O 107
Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (an XIV). Transaction immobilières, aliénation de communaux pour en affecter le produit à la reconstruction du presbytère (1861).
Date : an XIV-1861

Présentation du contenu :

Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation ; il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 51 5 (1).



Modalités d'entrée :

Versement

Sujet : biens communaux
Lieu : Beaufort (Haute-Garonne, France)

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