Notice descriptive
Pensions des anciens combattants et victimes de guerre : dossiers individuels de pensionnés décédés [échantillon].
(1955/1995) 
| Pensions des anciens combattants et victimes de guerre : dossiers individuels de pensionnés décédés [échantillon]. | Importance matérielle : 6,1 m.l. |
| Cotes extrêmes : 6854 W 1 - 61 | Producteur : France. Direction interdépartementale des anciens combattants (Toulouse, Haute-Garonne) |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
15 avril 2010
ContenuTris et éliminations
classé définitivement
IndexationType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
09/05/2017Dernière mise à jour :
05/11/2019 11:17:05Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Pension militaire et d'invalidité : dossiers de pensionnés militaires, d'invalides civils (militaires non de carrière, appelés et victimes civiles), d'ayants causes (veuves, orphelins, ascendants) décédés depuis plus de 10 ans ou nés jusqu'en 1899 inclus. (échantillonnage selon l'année de décès ou, à défaut de naissance finissant par 5 pour les décennies 50 à 90) (classement par ordre alphabétique à la lettre initiale des patronymes).
(1955/1995)
