Notice descriptive
Le fonds du centre hospitalier de Muret, classé de manière provisoire, se présente sous la forme d'une collection de bordereaux de versement accessibles grâce aux fichiers PDF attachés à la fiche descriptive correspondante.
Il se compose des documents administratifs et médicaux de l’hôpital. Au vu des dates récentes des dossiers, le versement est soumis à dérogation pour communication.
Les archives du centre hospitalier de Muret ont fait l'objet de deux campagnes de collecte en 2015 et 2026. En 2015, l’hôpital local de Muret fait appel à un prestataire d’archives (Archives solutions) pour traiter l'arriéré qui occupe les locaux de l'EHPAD le Castelet en centre ville et le centre hospitalier avenue Louis Pasteur.
De novembre 2025 à janvier 2026, les Archives départementales ont accompagné le CH Muret dans l'identification des archives à verser pour conservation historique.
Versement
classé provisoirement
Communicables sous réserve de restrictions imposées par l'état matériel des documents, et par la réglementation en vigueur.
Se reporter au règlement de la salle de lecture et aux règles de réutilisation des informations publiques disponibles sur le site internet des archives départementales de la Haute-Garonne.
H dépôt 10 1 à 259 / 9250 W / 9251 W / 9275 W



