Notice descriptive
Fonds de l'hôpital de Muret (1920-2010) 
Contexte : Etat des fonds > Hôpitaux (toutes périodes)
Cote : H dépôt 10
Intitulé : Fonds de l'hôpital de Muret
Date : 1920-2010
Importance matérielle : 35,9 m.l.
Présentation du contenu :
Fonds classé de manière provisoire.
Il se compose des documents administratifs et médicaux de l’hôpital. Au vu des dates récentes des dossiers, le versement est soumis à dérogation pour communication.
Modalités d'accès :
Communicables sous réserve de restrictions imposées par l'état matériel des documents, et par la réglementation en vigueur.
Modalités de reproduction :
Se reporter au règlement de la salle de lecture et aux règles de réutilisation des informations publiques disponibles sur le site internet des archives départementales de la Haute-Garonne.
Autres instruments de recherche :
Inventaire provisoire, qui peut être fourni sur demande écrite.
, FRAD031_Hdepot10
