Notice descriptive

Centre hospitalier de Muret. (1919-2022)  

Contexte : Etat des fonds > Hôpitaux (toutes périodes)
Cote : H dépôt 10 / 9250 W / 9251 W / 9275 W
Intitulé : Centre hospitalier de Muret.
Date : 1919-2022

Importance matérielle : 35,9 m.l.
Présentation du contenu :

Le fonds du centre hospitalier de Muret, classé de manière provisoire, se présente sous la forme d'une collection de bordereaux de versement accessibles grâce aux fichiers PDF attachés à la fiche descriptive correspondante.

Il se compose des documents administratifs et médicaux de l’hôpital. Au vu des dates récentes des dossiers, le versement est soumis à dérogation pour communication.



Historique de la conservation :

Les archives du centre hospitalier de Muret ont fait l'objet de deux campagnes de collecte en 2015 et 2026. En 2015, l’hôpital local de Muret fait appel à un prestataire d’archives (Archives solutions) pour traiter l'arriéré qui occupe les locaux de l'EHPAD le Castelet en centre ville et le centre hospitalier avenue Louis Pasteur.

De novembre 2025 à janvier 2026, les Archives départementales ont accompagné le CH Muret dans l'identification des archives à verser pour conservation historique.



Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 2015/10/08 ; 2016/02/16 ; 2026/02/10

Classement :

classé provisoirement



Modalités d'accès :

Communicables sous réserve de restrictions imposées par l'état matériel des documents, et par la réglementation en vigueur.

Modalités de reproduction :

Se reporter au règlement de la salle de lecture et aux règles de réutilisation des informations publiques disponibles sur le site internet des archives départementales de la Haute-Garonne.

Autres instruments de recherche : FRAD031_Hdepot10
Sources complémentaires (même producteur) :

H dépôt 10 1 à 259 / 9250 W / 9251 W / 9275 W

Sujet : établissement de santé / personne âgée / personne handicapée / enfant handicapé / adulte handicapé / établissement public d'hospitalisation / établissement médico social
Lieu : Muret (Haute-Garonne, France)

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