Notice descriptive
Comptabilité générale du département (an VIII-1957) 
Contexte : Etat des fonds > Archives modernes (1800-1940) > Administration et comptabilité départementales (série N)
Cote : 3 N
Intitulé : Comptabilité générale du département
Date : an VIII-1957
Importance matérielle : 522 articles ; 17,70 ml
Présentation du contenu :
Sous-série classée.
Instructions et circulaires ministérielles aux préfets (an X-1938). Budgets (1817-1943) et comptes (an XIV-1937) manuscrits et imprimés. Comptes de gestion (1893-1915). Recettes (1812-1937). Emprunts (1855-1939). Dépenses et livres de comptes (1823-1957). Traitement du personnel de la préfecture et des sous-préfectures (an VIII-1940). Pièces de dépenses (an VIII-1940).
Modalités d'accès :
Communicable
Autres instruments de recherche :
Répertoire numérique dact. complet par René Toujas, 1978, 26 p.
, FRAD031_0003NSujet : département / commune / comptabilité publique / conseil général / finances départementales / financement / législation / règlementation
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
