Notice descriptive
Commune de Paulhac. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1832, 16 février-1865, 17 septembre (1832/1865)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Paulhac > Délibérations > 1832-1865
Cote : 1 NUM AC 1050
Intitulé : Commune de Paulhac. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1832, 16 février-1865, 17 septembre
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Paulhac (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
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L'inventaire :
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