Notice descriptive
Exploitation des biens, défrichements et reboisements (1790-1923) ; ventes d'arbres et de fagots (1840-1939), de coupe de bois (1847), de foin (1847-1913), de millet (1849) ; baux ruraux, mises à ferme des communaux de la Claie et la Roque (1844), près de la digue de défense (1860), du communal de Lombardil (1860), des Millières Vieilles (1879-1908), du Ramier (1907), du village (1911), lieu-dit la Garenne (1936), lieu-dit les Ourmets, ayant appartenus à l'Église (1919-1938), remboursement de fermes (1898). Transactions immobilières, aliénations du communal dit de la Gleyzette Saint-Martin (an XI-1806), de communaux usurpés (1806-1856), de communaux divers (1806-1860), d'une ancienne gravière (1816-1818), d'un communal sis près du ruisseau de Maltemps (1899) ; échange de terrains pour faciliter les travaux de défense contre les crues de la Garonne (1891). État des biens et revenus (1806). Bornages, notamment des ramiers communaux contigus à la commune de Beauzelle (1901-1921). Droits de passage (1905-1912). (1790-1939)
À noter : concernant les bornages avec la commune de Beauzelle, voir également la liasse cotée 2 O 56 6.
La liasse comprend sept plans :
[Commune de Fenouillet, plan des terrains à affermer sis près de la digue de défense]. Etienne Rigal, géomètre. 8 mai 1860. Ech. 1 mm par m. Coul. sur papier. Dim. 0,19 x 0,28 m.
[Commune de Fenouillet, plan du communal de Lombardil]. Etienne Rigal, géomètre. 8 mai 1860. Ech. 1 mm par m. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,36 m.
Commune de Fenouillet, amodiation de terrains communaux. 20 octobre 1888. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,24 x 0,36 m.
[Commune de Fenouillet], plan des terrains empiétés et que la commune se propose de vendre à M. Désalbrès. 1856. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,17 m.
[Commune de Fenouillet, plan des terrains à aliéner]. Etienne Rigal, géomètre. 16 mai 1860. Ech. 1 mm par m. Coul. sur papier. Dim. 0,36 x 0,23 m.
[Commune de Fenouillet, plan des terrains à aliéner]. Etienne Rigal, géomètre. 16 mai 1860. Ech. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,36 m.
Commune de Fenouillet, échange de terrains. [1891]. Ech. 1/2500. Coul. sur calque collé sur papier. Dim. 0,31 x 0,22 m.
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 182 9 (1) - 2 O 182 9 (2)
Notices filles
- Plan géométrique de trois portions de terrains appartenant à la commune de Fenouillet qui avaient été usurpés par divers particuliers auxquels la commune veut en consentir la vente. Giroux, géomètre. 17 mai 1842. Ech. 2 mm pour 1 m. (1842)
- Plan géométrique de trois portions de terrains appartenant à la commune de Fenouillet qui avaient été usurpés par divers particuliers auxquels la commune veut en consentir la vente. Giroux, géomètre. 17 mai 1842. Ech. 2 mm pour 1 m. Copie du 2 O 182 9 (1). (1842)
