Notice descriptive
Biens communaux. (an XIV-1885)
Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lunax
Cote : 2 O 307 4
Ancienne cote : 2 O 783 / 2 O 784
Intitulé : Biens communaux.
Date : an XIV-1885
Présentation du contenu :
Etat des biens et revenus (an XIV).
Transactions immobilières, échanges et aliénations de terrains pour en utiliser le produit à la construction de l'école et d'un nouveau chemin (1855-1860), aliénation de communaux (1885).
Autres données descriptives :
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 307 4 (1) - 2 O 307 4 (2).
Sujet : chemin rural / transaction immobilière / école
Lieu : Péguilhan (Haute-Garonne, France) / Lunax (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Péguilhan (Haute-Garonne, France)]
Notices filles
- Plan général des terrains que la commune de Lunax désire vendre à divers particuliers. Adoue. 26 avril 1858. Ech. 1/2500. (1858)
- Plan général des terrains que la commune de Lunax désire échanger contre d'autres terrains appartenant à Loudet Alexis, Loudet-Ducassé et Donés. Adoue.16 mars 1858. Ech. 1/2500. (1858)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en L, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
