Notice descriptive
Commune de Portet-d’Aspet, échange de terrain entre la commune de Portet-d’Aspet et le sieur Dubuc Pierre Cachat, plan des lieux. Julien, expert. 19 octobre 1908. Ech. 0,003 p.m. (19 octobre 1908)
Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Portet-d'Aspet > Biens communaux.
Cote : 2 O 431 5 (1)
Intitulé : Commune de Portet-d’Aspet, échange de terrain entre la commune de Portet-d’Aspet et le sieur Dubuc Pierre Cachat, plan des lieux. Julien, expert. 19 octobre 1908. Ech. 0,003 p.m.
Date : 19 octobre 1908
Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,42 m.
Auteur : Julien (expert)
Sujet : plan / biens communaux / transaction immobilière / bois / droits d'usage / plan
Personne : Julien (expert) / Julien (expert)
Lieu : Portet-d'Aspet (Haute-Garonne, France) / Mouline (Portet-d'Aspet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Tuc de Guillémat (Portet-d'Aspet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de N à R, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
