Notice descriptive
Contributions, impositions extraordinaires pour le paiement de travaux de voirie (1837-1842), des honoraires de Jacques Esquié, architecte départemental, et Jean Marseillan, agent voyer (1853-1855), pour la construction des écoles (1894) ; réduction d'imposition (1890-1892). (1837-1894)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Auterive > Finances communales et contributions
Cote : 2 O 32 4
Ancienne cote : 2 O 48 / 2 O 52 / O 127
Intitulé : Contributions, impositions extraordinaires pour le paiement de travaux de voirie (1837-1842), des honoraires de Jacques Esquié, architecte départemental, et Jean Marseillan, agent voyer (1853-1855), pour la construction des écoles (1894) ; réduction d'imposition (1890-1892).
Date : 1837-1894
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : finances communales / fiscalité
Personne : Esquié, Jacques (architecte) / Marseillan, Jean (agent voyer)
Lieu : Auterive (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
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