53 - GRETA Millau, SARAPP Sud Aveyron, phase 2 (1996-1999) ; 54 - GRETA Gascogne, SARAPP Gers, 2ème tranche (1996-1999) ; 55 - GRETA Ariège, SARAPP... AD31 - Archives départementales de la Haute-Garonne

Notice descriptive

7824 W
- Suivi technique et financier des programmes 1989-1993 et 1994-1999.
  - Objectif 5b.
    - Suivi technique et financier des opérations programmées dans la mesure 16 (nouvelles technologies de communication), dossiers des projets soldés (classés par numéro "présage") : fiches d'opération, formulaire de demande d'aide et plan de financement, pièces justificatives à la demande, correspondance, rapports d'instruction, fiches et rapports de contrôle, arrêtés préfectoraux, conventions, lettre de notification, rapports d'exécution, pièces justificatives de réalisation, certificats de service fait, tableaux récapitulatifs.

53 - GRETA Millau, SARAPP Sud Aveyron, phase 2 (1996-1999) ; 54 - GRETA Gascogne, SARAPP Gers, 2ème tranche (1996-1999) ; 55 - GRETA Ariège, SARAPP (1997-2000) ; 57 - CAP Médiatel, première connexion internet du département de l'Ariège, 2ème tranche (1996-1998).
(1996/2000)

Contexte : 7824 W > Suivi technique et financier des programmes 1989-1993 et 1994-1999. > Objectif 5b. > Suivi technique et financier des opérations programmées dans la mesure 16 (nouvelles technologies de communication), dossiers des projets soldés (classés par numéro "présage") : fiches d'opération, formulaire de demande d'aide et plan de financement, pièces justificatives à la demande, correspondance, rapports d'instruction, fiches et rapports de contrôle, arrêtés préfectoraux, conventions, lettre de notification, rapports d'exécution, pièces justificatives de réalisation, certificats de service fait, tableaux récapitulatifs.

Cote : 7824 W 77

Intitulé :

53 - GRETA Millau, SARAPP Sud Aveyron, phase 2 (1996-1999) ; 54 - GRETA Gascogne, SARAPP Gers, 2ème tranche (1996-1999) ; 55 - GRETA Ariège, SARAPP (1997-2000) ; 57 - CAP Médiatel, première connexion internet du département de l'Ariège, 2ème tranche (1996-1998).

Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes

Type de document : Documents écrits

Notice descriptive

53 - GRETA Millau, SARAPP Sud Aveyron, phase 2 (1996-1999) ; 54 - GRETA Gascogne, SARAPP Gers, 2ème tranche (1996-1999) ; 55 - GRETA Ariège, SARAPP (1997-2000) ; 57 - CAP Médiatel, première connexion internet du département de l'Ariège, 2ème tranche (1996-1998). (1996/2000)

53 - GRETA Millau, SARAPP Sud Aveyron, phase 2 (1996-1999) ; 54 - GRETA Gascogne, SARAPP Gers, 2ème tranche (1996-1999) ; 55 - GRETA Ariège, SARAPP (1997-2000) ; 57 - CAP Médiatel, première connexion internet du département de l'Ariège, 2ème tranche (1996-1998).
(1996/2000)