Notice descriptive

Commune de Bouloc. 1 G 5 : matrices de rôle de la contribution foncière, 1791-1792, an III-V, des contributions personnelle et somptuaire, an III, an VII, pour l'imposition mobilière, 1791-1792. Droits des patentes, 1792. États de sections, ans V-VI.

 (1791/1798)

Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bouloc > Compoix et cadastres
Cote : 1 NUM AC 765
Intitulé :

Commune de Bouloc. 1 G 5 : matrices de rôle de la contribution foncière, 1791-1792, an III-V, des contributions personnelle et somptuaire, an III, an VII, pour l'imposition mobilière, 1791-1792. Droits des patentes, 1792. États de sections, ans V-VI.

Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
Lieu : Bouloc (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : Documents écrits

Iconographies

286 vues Commune de Bouloc. 1 G 5 : matrices de rôle de la contribution foncière, 1791-1792, an III-V, des contributions personnelle et somptuaire, an III, an VII, pour l'imposition mobilière, 1791-1792. Droits des patentes, 1792. États de sections, ans V-VI.
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