Notice descriptive
Un arrêt du parlement de Toulouse du 23 février 1572 entre le sieur de Francasal seigneur de Francasal seigneur de Montagut Belbese et Ferisol d'une part et frère Jean Demaignauts commandeur de Monsaunés et le sindic du lieu Daussen d'autre par lequel arrêt ledit commandeur est maintenu et droits de directe jurisdiction haute moyene et basse des terroirs de Cornilhan et Montpeyroux jusques au sommet et crette desdits deux terroirs lesquelles crestes font division des seigneuries et jurisdictions Daussen et Belbese depuis le pas de la Molete suivant lesdites crestes et descendant jusques à la borne mise au jardin de Marot Pasquet et lesdits habitants Daussen et la possession du bois de Cornelhan acquis par acte du 21 aoust 1538. Ledit arrêt avec le procès à raison de ce le tout cy cotté. (1538 (21 août)-1572 (23 février))
Contexte : Fonds de Malte > Commanderies du grand prieuré de Toulouse > Commanderie de Montsaunès. > Liasses. > Aucens [Ausseing]. Titres.
Cote : H MALTE MONTSAUNES 6 003
Ancienne cote : Ausseing liasse 3, pièce 1
Intitulé : Un arrêt du parlement de Toulouse du 23 février 1572 entre le sieur de Francasal seigneur de Francasal seigneur de Montagut Belbese et Ferisol d'une part et frère Jean Demaignauts commandeur de Monsaunés et le sindic du lieu Daussen d'autre par lequel arrêt ledit commandeur est maintenu et droits de directe jurisdiction haute moyene et basse des terroirs de Cornilhan et Montpeyroux jusques au sommet et crette desdits deux terroirs lesquelles crestes font division des seigneuries et jurisdictions Daussen et Belbese depuis le pas de la Molete suivant lesdites crestes et descendant jusques à la borne mise au jardin de Marot Pasquet et lesdits habitants Daussen et la possession du bois de Cornelhan acquis par acte du 21 aoust 1538. Ledit arrêt avec le procès à raison de ce le tout cy cotté.
Date : 1538 (21 août)-1572 (23 février)
Sujet : vie religieuse / clergé régulier / institution ecclésiastique / temporel ecclésiastique
Organisme : Grand prieuré de Toulouse / Commanderie de Montsaunès (Haute-Garonne, France)
Lieu : Montsaunès (Haute-Garonne, France) / Ausseing (Haute-Garonne, France)


