Notice descriptive
Nominations épiscopales et préfectorales de fabriciens : listes nominatives par arrondissement. (1811-1812)
Contexte : Fabriques > Conseils de fabrique > Organisation et fonctionnement
Cote : 5 V 38
Intitulé : Nominations épiscopales et préfectorales de fabriciens : listes nominatives par arrondissement.
Date : 1811-1812
Présentation du contenu :
États nominatifs des candidats proposés par les maires et arrêtés préfectoraux de nomination par arrondissements.
Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / conseil d'administration / organe délibérant / élu / personnel
Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Haute-Garonne (France ; département)
