Notice descriptive
Commune de Villeneuve-Lécussan. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 9 février-1866, 4 novembre
(1838/1866)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Villeneuve-Lécussan > Délibérations > 1838-1866
Cote : 1 NUM AC 2748
Intitulé :
Commune de Villeneuve-Lécussan. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 9 février-1866, 4 novembre
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Villeneuve-Lécussan (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montréjeau, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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