Notice descriptive
Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, vente d'arbres (1879-1930), plantation de peupliers (1909). Eau, abreuvoir, construction (1899-1901). Marnière communale des Coustètes, droit d'extraction (1907-1930). Transaction immobilière, aliénation d'un terrain sis au lieu-dit Pré Commun (1914-1915). (1806-1930)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Couladère
Cote : 2 O 153 6
Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, vente d'arbres (1879-1930), plantation de peupliers (1909). Eau, abreuvoir, construction (1899-1901). Marnière communale des Coustètes, droit d'extraction (1907-1930). Transaction immobilière, aliénation d'un terrain sis au lieu-dit Pré Commun (1914-1915).
Date : 1806-1930
Présentation du contenu :
La liasse comprend un plan :
Commune de Couladère, projet de vente d'un terrain communal. [...], expert. [10 juin 1914]. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,42 m
Sujet : biens communaux / bois / carrière / équipement collectif / plan
Lieu : Le Pré Commun (Couladère, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Coustètes (Couladère, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Couladère (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
