Notice descriptive
Circulation routière : cartes de taxis (1961-1963), instructions ministérielles (1899-1930), registres des visites médicales (1957-1959), registres des échanges de permis (1955), registres de courriers (1954-1962). (1899-1963)
Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la réforme de 1964 aux lois de décentralisation de 1982 et 1983 > Deuxième direction (Réglementation) > Deuxième bureau (Circulation)
Cote : 2246 W
Intitulé : Circulation routière : cartes de taxis (1961-1963), instructions ministérielles (1899-1930), registres des visites médicales (1957-1959), registres des échanges de permis (1955), registres de courriers (1954-1962).
Date : 1899-1963
Importance matérielle : 0,5 m.l.
Producteur : Haute-Garonne (France). Préfecture
Notes :
Existence d'articles à réintégrer dans les séries modernes.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 6 février 1965
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Documents
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Pour aller plus loin
L'inventaire :
Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015)Le formulaire de recherche :
