Notice descriptive

Voirie vicinale ([1802] - [1940])

Contexte : Etat des fonds > Archives modernes (1800-1940) > Administration et comptabilité communales (série O)
Cote : 8 O
Intitulé : Voirie vicinale
Date : [1802] - [1940]

Importance matérielle : 50 m l. environ, 606 articles environ
Présentation du contenu :

Sous-série classée de façon très provisoire.

Les dossiers concernant la voirie vicinale ont été regroupés en Haute-Garonne non dans la sous-série 3 O, réglementaire, mais dans une sous-série 8 O. Il n'est pas possible dans l'état actuel du classement de distinguer les dossiers qui proviennent de la préfecture et ceux provenant du service vicinal.

Gestion et entretien de la voirie vicinale y compris les ponts : classements de chemins, arrêtés d'alignements. Gestion du personnel : nomination, démission, décès, concours, traitement des cantonniers et agents voyers.

La voirie urbaine de Toulouse est à rechercher en 2 O Toulouse. Pour la période postérieure à 1900, voir la série O continu.



Modalités d'entrée :

Versement

Modalités d'accès :

Communicable

Autres instruments de recherche :

Répertoire numérique manuscrit de la série 8 O, chemins vicinaux, par Maurice Reichard, 1983 / Répertoire numérique dactylographié, O continu, par Maurice Reichard et Pierre Gérard, 2 tomes, 1983-1984, 336 p. / Répertoire numérique dactylographié O 690-702, liste et index des lotissements (1920-1941) par Robert Nadal, Maurice Reichard et Pierre Gérard, 1978, 50 p.

Sujet : chemin rural / ouvrage d'art / personnel / réseau routier / travaux / voie de communication / équipement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)

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