Notice descriptive
Commune de Bérat. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, an I, 15 novembre-an II, 17 prairial.
(1792/1794)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bérat > Délibérations > 1792-1794
Cote : 1 NUM AC 3471
Intitulé :
Commune de Bérat. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, an I, 15 novembre-an II, 17 prairial.
Importance matérielle : Registre relié pleine toile bordeaux, non folioté
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Bérat (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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