Sommiers.

Notice descriptive

Contexte : Bureau d'enregistrement de Boulogne-sur-Gesse > Gestion.

Cote : 3 Q 7 468 - 485, 514

Intitulé : Sommiers.

Date : 1830-1966

Sujet : enregistrement

Lieu : Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France)

Notices filles

Sommiers des découvertes. (1932-1966)
Sommier - Recouvrement de l'Impôt sur le revenu : 1° des créances constatées par acte notarié passé en France ; 2° des créances et cautionnement dus par un débiteur domicilié hors de France. 1941 (24 octobre-1949 (31 décembre (volume 3). (1941/1949)
Sommiers des surséances. (1833-1946)
Sommier des actes soumis à la formalité en débet. (1832/1931)
Sommiers des opérations de trésorerie. (1917-1956)
Sommier des mutations au rôle de la contribution foncière et des affaires judiciaires. (1830-1873)
Sommiers des droits et produits constatés à recouvrer.
Revenus de domaines et prix de vente de domaines et mobilier de l'Etat. (1911-1963)
Sommier des échéances mensuelles des intérêts des créances notariées. (1937/1937)