Notice descriptive
Aussonne, archives communales (1613-1870) 
| Aussonne, archives communales | Importance matérielle : 0.10 m.l. |
| Cotes extrêmes : 2 E 2921-2923 / 2 E 10013 / 2 E 10013 / 1 NUM AC 4819 / 1 NUM AC 6023 | Producteur : Mairie d'Aussonne |
| Dates extrêmes : 1613-1870 | Voir l'inventaire :  |
ContexteProducteur
Mairie d'AussonneHistorique de la conservation
Fonds partiellement déposé aux Archives départementales de la Haute-Garonne.
Modalités d'entrées
Dépôt
ContenuPrésentation du contenu
Cet instrument de recherche mentionne uniquement les archives de la commune qui sont conservées aux Archives départementales et/ou numérisées.
Les archives communales sont, dans la majorité des cas, conservées à la mairie ou déposées aux Archives départementales sous la cote 2 E :
- À Toulouse, pour les arrondissements de Muret et de Toulouse
- À l’antenne de Saint-Gaudens, pour l’arrondissement de Saint-Gaudens.
Afin d’avoir accès au répertoire de l’ensemble des archives de la commune, il convient de se référer au fichier ci-joint.
Tris et éliminations
Aucune élimination.
Mode de classement
Les archives communales déposées sont classées conformément au cadre de classement des archives communales de 1926 et au cadre de classement des archives départementales de 1998. A noter toutefois que, pour les documents postérieurs à 1982, la série W n'a pas encore été mise en œuvre : les archives contemporaines ont continué d'être classées suivant le cadre de classement de 1926.
IndexationLieux
Aussonne (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Blagnac, Canton de (Haute-Garonne, France)
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Consultable selon la législation en vigueur.
Modalités de reproductions
Se reporter aux règlements en vigueur.
Lieu de conservation
Toulouse - Annexe de conservationAutres instruments de recherche
Consulter l'instrument de recherche en pièce jointe (pdf), qui présente l'ensemble des archives de la commune, déposées ou encore conservées en Mairie.
Sources complémentairesCotes associées (autre producteur)
Se reporter également à l'état des fonds des Archives départementales ; voir notamment les séries C, O et H dépôt.
Bibliographie
BH in 8° 6398 : Aussonne [Texte imprimé] : regards sur le passé / [publié] par l'Association de défense de l'environnement d'Aussonne. - Paris : le Livre d’histoire, 2006. - 1 vol. (357 p.) : ill., couv. ill. en coul. ; 20 cm.
BH br 8° 2289 : Aussonne, ses seigneurs et son église 1148-1793 / Aragon. - Toulouse : impr. Catholique St-Cyprien, 1896. - 28 pp ; In-8°
BH wms 449 : Histoire de la seigneurie et localité d'Aussonne [Texte manuscrit] / [A. Calbairac Denux]. - 1982. - 1 vol. (16 p.) : phot. coul. ; 28.5 cm.
BH br 4° 282 : Aussonne, monographie communale par Marignac, 1885.- 21 p. : noir et blanc ; 30 cm.
Contrôle de la descriptionRédacteur
Réalisé par Sébastien Corbière (archiviste à l’Antenne du Comminges) sous la direction de Lise Calafato et de Nathalie Regagnon (cheffes de service) et d’Anne Goulet (conservateur général et directrice des Archives départementales).
Dernière mise à jour :
17/11/2025 15:29:26Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Documents
