Cote : 2 X 369

Ancienne cote : X 29 / X 73 / X 132 / X 526 / O 12

Intitulé : Baziège.

Date : 1824-1916

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Statistique.

État des immeubles (1845).

Administration générale.

Contentieux concernant une servitude : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1887-1888).

Contentieux entre le maire et l'ordonnateur concernant le paiement d'un mandat : correspondance, minute (1907-1908).

Économat.

Fourniture de pain : minute, courriers, extraits de délibérations (1903-1916).

Biens et revenus.

Achat, rachat et remboursement de rentes : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1828-1892).

Aliénation d'immeuble : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, cahier des charges, procès verbal d'expertise (1865-1867).

Location de terrains : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative (1845).

Distribution de secours.

Choix du lieu de distribution pour la fête nationale : télégrammes (1913).

Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Baziège (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal