Notice descriptive
Arrêt du conseil du 2 juillet 1771 qui ordonne le cantonnement des bois de Monsaunés, Mazeres et Figarol pour fixer la portion des habitants desdits lieux ledit arrêt cotté. (1771 (2 juillet))
Contexte : Fonds de Malte > Commanderies du grand prieuré de Toulouse > Commanderie de Montsaunès. > Liasses. > Sentances, arrêts, transactions. Procès et autres actes.
Cote : H MALTE MONTSAUNES 2 026
Ancienne cote : Montsaunès liasse 4, pièces 26
Intitulé : Arrêt du conseil du 2 juillet 1771 qui ordonne le cantonnement des bois de Monsaunés, Mazeres et Figarol pour fixer la portion des habitants desdits lieux ledit arrêt cotté.
Date : 1771 (2 juillet)
Sujet : vie religieuse / clergé régulier / institution ecclésiastique / temporel ecclésiastique
Organisme : Grand prieuré de Toulouse / Commanderie de Montsaunès (Haute-Garonne, France)
Lieu : Montsaunès (Haute-Garonne, France)
