Cote : 2 X 668

Ancienne cote : X 85

Intitulé : Sainte-Foy-de-Peyrolières.

Date : 1825-1910

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Statistiques.

État des immeubles (1845).

Biens et revenus.

État des revenus (s.d).

Rachat de rentes : avis, minute, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, courriers (1825-1910).

Location des biens : courriers, extraits de délibérations de la commission administrative (1843).

Projet de vente d'immeubles : arrêté, procès-verbal d'adjudication, avis, plan, cahier des charges, rapport de l'agent voyer, extraits de délibérations de la commission administrative (1860).

Vente d'immeubles : avis, cahier des charges, plan, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, arrêté, correspondance (1865).

Autres données descriptives :

La liasse contient deux plans :

Plan des terrains que la commune de Ste Foy se propose d'aliéner. Rouanet, agent-voyer. 28 septembre 1858. Ech. 1/2500 m. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,35 m.

Plan figuratif d'un jardin et d'une maison (hôpital) appartenant à la commune de Ste Foy. Julia, géomètre. 30 janvier 1864. Ech. 0,003 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,35 m.

Sujet : plan / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal