Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.

Notice descriptive

Contexte : Azas (Archives communales) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Administration générale de la commune.

Cote : 2 E 13354

Intitulé : Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.

Date : 1852-1862

Importance matérielle : Un cahier.

Présentation du contenu :

2 D 7 Répertoire des actes soumis à l’enregistrement, 1852-1862. Un cahier.

Sujet : administration communale

Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Pechbonnieu, Canton de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

Type de document : acte administratif

Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation