Notice descriptive
Biens communaux. - Mines et carrières, autorisation de fouilles pour la recherche de minerai de zinc et autres métaux (1892-1898), mise à ferme de la carrière de pierre sise au quartier de Carbouères (1917). Transactions immobilières, échange de terrains (1893), aliénation d'un communal sis au lieu-dit le Verger au profit de la Compagnie des Chemins de fer du Midi (1924). Eau, puits, construction sur la place de la Croix de las Agouaous (1893-1894). (1892-1924)
La liasse comprend deux plans :
[Commune de Gaud], plan des terrains échangés. 1893. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,18 x 0,23 m.
[Commune de Gaud], plan pour l'établissement d'un puits. [Claveras]. 13 décembre 1893. Ech. 1/100. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,36 m
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de G à J, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
