Notice descriptive
Procès verbaux du greffe. (1723-1785)
Contexte : Temporalité de l'abbaye de Bonnefont > Sièges de la Temporalité > Arnaud-Guilhem > Justice
Cote : 7 B 14 25
Intitulé : Procès verbaux du greffe.
Date : 1723-1785
Présentation du contenu :
Tutelles et curatelles (1723, 1740, 1773).
Reconnaissance de seing (1770).
Nominations d'experts (1769, 1785)
Sujet : justice seigneuriale
Lieu : Proupiary (Haute-Garonne, France) / Sepx (Haute-Garonne, France) / Proupiary (Haute-Garonne, France) -- Abbaye de Bonnefont-en-Comminges / Sepx (Haute-Garonne, France) -- Abbaye de Bonnefont-en-Comminges
Type de document : Documents écrits
