Notice descriptive
Police rurale. (1805-1953)
Contexte : Azas (Archives communales) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Police, hygiène publique, justice. > Police locale.
Cote : 2 E 13428
Intitulé : Police rurale.
Date : 1805-1953
Présentation du contenu :
1 I 1 Police rurale. Ban des vendanges : verbal de clôture (1805) ; chasse : décret, permis, cartes, avis, liste des chasseurs (an XIII, 1889-1953) ; pêche : affiche (1946) ; sécurité des chemins : procès-verbal, note de l’agent voyer (1816-1923) ; réorganisation de la police municipale : circulaire, note (1919).
Sujet : chasse / police de la chasse / délit d'usage / pêche / vin / hygiène / police / justice / police
Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Pechbonnieu, Canton de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : permis de chasse
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
