Notice descriptive
Commune de Daux. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1652, 24 octobre-1703, 29 février (dans l'autre sens : élections consulaires et nomination de marguilliers, 1701, 4 septembre-1720, 20 septembre)
(1652/1703)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Daux > Délibérations > 1652-1703
Cote : 2 E 10283
Intitulé :
Commune de Daux. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1652, 24 octobre-1703, 29 février (dans l'autre sens : élections consulaires et nomination de marguilliers, 1701, 4 septembre-1720, 20 septembre)
Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
Lieu : Daux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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