Notice descriptive
Fonds de l'hôpital de Revel
(1695-1911) 
| Fonds de l'hôpital de Revel | Importance matérielle : 0,3 m.l. |
| Cotes extrêmes : H dépôt 5 | Producteur : Centre hospitalier (Revel, Haute-Garonne) |
| Dates extrêmes : 1695-1911 |
ContenuMode de classement
Selon le cadre de classement des archives hospitalières de 1968.
H dépôt 5 – A : Actes de fondation de l’établissement
H dépôt 5 – E : administration de l’établissement
H dépôt 5 – M : financement
H dépôt 5 – O : travaux et matériel
IndexationType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Communicables sous réserve de restrictions imposées par l'état matériel des documents, et par la réglementation en vigueur.
Modalités de reproductions
Se reporter au règlement de la salle de lecture et aux règles de réutilisation des informations publiques disponibles sur le site internet des archives départementales de la Haute-Garonne.
Autres instruments de recherche
FRAD031_Hdepot5
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
23/02/2021 14:20:27Dernière mise à jour :
26/03/2021 10:04:57Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
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