Notice descriptive
Commune de Daux. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 20 septembre-1850, 10 novembre
(1838/1850)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Daux > Délibérations > 1838-1850
Cote : 2 E 10286 / 1 NUM AC 4672
Intitulé :
Commune de Daux. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 20 septembre-1850, 10 novembre
Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
Lieu : Daux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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