Notice descriptive
Comité départemental des politiques territoriales (CDPT).
(2004/2006)
Contexte : 7522 W > Contrats de Pays et d?Agglomération > Instances de pilotage. - Dossiers de réunion : documents de travail et projets, comptes rendus, notes, tableaux de programmation et de suivi financier, arrêtés du préfet de Région.
Cote : 7522 W 6 - 7
Intitulé :
Comité départemental des politiques territoriales (CDPT).
Sujet : agglomération urbaine / aménagement du territoire / collectivité locale / contrat de plan / pays
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Projets de chartes et de contrats (janvier 2004) ; examen du contrat d’Agglomération du Grand Toulouse (19 janvier 2004) ; méthodologie des Pays (30 mars 2004) ; examen du Pays Lauragais (29 avril 2004) ; état d’avancement des contrats Pays de Comminges, Sud Toulousain, Girou-Tarn-Frontonnais et Agglomération du Muretain, projets et avis des services (17 novembre 2004).
(2004/2004)Projets de contrats (29 novembre 2004) ; examen programmation année 1 (3 octobre 2005) ; signature des programmes opérationnels année 1 (31 mai 2006) ; examen programmation année 2 (19 octobre 2006).
(2004/2006)
