Cote : 1 B 4572

Intitulé : Audiences du parlement siégeant à Toulouse, 1424 (9 novembre)-1425 (23 octobre).

Date : 1424 (9 novembre)-1425 (23 octobre)

Présentation du contenu :

Ce registre porte le titre de Sextum registrum curie Parlamenti Tholose.

Une analyse très détaillée de ce registre a été effectuée par Antoine Du Bourg dans son article paru sous le titre de « Le 6ème registre du parlement de Toulouse » dans Mémoires de la société archéologique du Midi de la France, Privat, tome XIV, p. 289 à 306

Sujet : affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique

Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France)