Notice descriptive
Buisson d’Aussonne | Dates extrêmes : XVe-XIXe siècles. |
Cotes extrêmes : 37 J 1-69 | Importance matérielle : 69 articles ; 6ml. |
Contexte
Modalités d'entrées
Don
Dates d'entrée
1992
ContenuPrésentation du contenu
Fonds classé.
Ce fonds concerne :
- la famille de Buisson d'Aussonne : papiers personnels (16e-18e s.),
- la seigneurie d'Aussonne : acquisitions, reconnaissances féodales, comptes (15e-18e s.),
- la justice seigneuriale d'Aussonne : procédures (17e-18e s.),
- les familles alliées : d'Aubert, de Franc, de Mellis (18e-19e s.)
Mode de classement
Les registres, quel que soit leur objet, ont été regroupés en début de classement (37 J 1 à 13)
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Se reporter à la législation en vigueur
Modalités de reproductions
Se reporter aux règlements en vigueur
Lieu de conservation
Toulouse - Site principalAutres instruments de recherche
Répertoire numérique dact., par Bernadette Suau, 1993, 6 p.
Sources complémentairesBibliographie
Fonds entré par la voie de Madame Calbairac.
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
24/11/2017Dernière mise à jour :
01/02/2023Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Iconographies
Notices filles
- Prédécesseurs de la famille de Buisson. (1475-1535)
- Famille de Buisson (1547-1792)
- Seigneurie d'Aussonne (1432-1785)
- Justice seigneuriale (1591-1680)
- Recette de la taille et autres deniers royaux perçue sur le pays de Rivière-Verdun (bureau de Beaumont, Gimont, Montréal et Trie) par Antoine Sabatier puis Jean de Cabrol, « commis » de M. d’Advisard, trésorier général de France (1603-1609) ; recettes et dépenses des mêmes receveurs (1602-1607). Comptes domestiques de M. d’Advisard (1605-1607). (1602-1609)
- Charlotte de Biran : procédure. Famille de Ranchin : généalogie, contrats de mariage, procédure. (XVIe-XVIIIe s.)
- Famille Buisson de Clermont (1800-1852)
- Familles de Franc, Mellis et d'Aubert (XVIIIe-XIXe s.)
- Divers (XVIe-XVIIIe s.)